Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

217 questions

Question n° 08068 posée par M. Michel Dagbert

Inquiétudes des organisateurs d'événements et de spectacles historiques face aux obligations de sécurité

Réponse du Ministère de la culture

06/12/2018
Pertinence
Question n° 09099 posée par Mme Catherine Dumas

Travaux d'agrandissement de l'actuel opéra Bastille

Réponse du Ministère de la culture

21/02/2019
Pertinence
Question n° 10168 posée par Mme Laurence Cohen

Retraites des artistes-auteurs

Réponse du Ministère de la culture

25/04/2019
Pertinence
Question n° 10295 posée par M. Cédric Perrin

Création d'une instance d'autorégulation et de médiation de l'information

Réponse du Ministère de la culture

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10303 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des festivals

Réponse du Ministère de la culture

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10577 posée par M. François Bonhomme

Mission ministérielle sur l'auteur et l'acte de création

Réponse du Ministère de la culture

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10767 posée par M. Joël Labbé

Protection sociale des auteurs et artistes

Réponse du Ministère de la culture

13/06/2019
Pertinence
Question n° 11603 posée par Mme Françoise Férat

Recommandations de l'autorité de la concurrence en matière audiovisuelle

Réponse du Ministère de la culture

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11680 posée par Mme Catherine Dumas

Travaux d'agrandissement de l'actuel opéra Bastille

Réponse du Ministère de la culture

18/07/2019
Pertinence
Question n° 13513 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Conséquences sociales du projet « Radio France 2022 »

Réponse du Ministère de la culture

19/12/2019
Pertinence