Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4300 questions

Question n° 17774 posée par M. Michel Bécot

Situation des éleveurs de lapins

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17810 posée par M. Michel Doublet

Situation des éleveurs de lapins

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1999
Pertinence
Question n° 31886 posée par M. Louis Souvet

Contrôle du risque d'inflation durant le double étiquetage francs-euros

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

15/03/2001
Pertinence
Question n° 32151 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du modèle agricole européen

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/2001
Pertinence
Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

Réponse du ministère : Agriculture

28/03/2001
Pertinence
Question n° 32530 posée par M. Jacques Baudot

Situation des artisans charcutiers

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/2001
Pertinence
Question n° 32643 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide publique au développement : réorganisation des grands marchés pharmaceutiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32664 posée par M. Emmanuel Hamel

Produits alimentaires : meilleure protection du terme " label " et du logo " label rouge "

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32738 posée par M. Bernard Fournier

Situation des professionnels de la charcuterie

Réponse du ministère : Agriculture

26/04/2001
Pertinence
Question n° 33112 posée par M. Serge Vinçon

Traçabilité des équidés

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/2001
Pertinence