Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 15544 posée par Mme Brigitte Lherbier

Difficultés éprouvées par les personnels des pompes funèbres

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

23/04/2020
Pertinence
Question n° 0237S posée par M. Philippe Madrelle

Pôle public d'éradication de l'amiante

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 14811 posée par Mme Maryvonne Blondin

Discrimination envers les femmes au sein de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

05/08/2010
Pertinence
Question n° 13714 posée par M. Gérard Collomb

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

03/06/2010
Pertinence
Question n° 13586 posée par M. Claude Bérit-Débat

Discrimination à l'encontre des femmes employées par La Poste à des postes de contractuelles de droit privé

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

27/05/2010
Pertinence
Question n° 13336 posée par M. Jacky Le Menn

Discrimination envers les femmes salariées de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13342 posée par M. François Marc

Discrimination envers les femmes au sein de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13343 posée par Mme Maryvonne Blondin

Discrimination envers les femmes au sein de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13252 posée par M. Serge Lagauche

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

29/04/2010
Pertinence
Question n° 13057 posée par Mme Gisèle Printz

Discrimination des femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

22/04/2010
Pertinence