Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 19792 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir des abattoirs en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19400 posée par M. François Autain

    Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0042S posée par M. Jacques Oudin

    Retrait des insecticides Gaucho et Régent

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03515 posée par M. Michel Souplet

    Financement de la Fédération nationale des foyers ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02030 posée par M. Louis Virapoulle

    Incidence de la loi d'amnistie pour la protection des délégués

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07209 posée par M. Marcel Vidal

    Fixation des prix agricoles de la CEE : position de la France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06183 posée par M. Roland Courteau

    CEE: gel des prix en Ecu

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04953 posée par M. Philippe François

    Propositions de la commission de Bruxelles pour 1987-1988

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible