Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

122 questions

Question n° 04953 posée par M. Philippe François

Propositions de la commission de Bruxelles pour 1987-1988

Réponse du ministère : Agriculture

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05659 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Modifications des horaires scolaires

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06183 posée par M. Roland Courteau

CEE: gel des prix en Ecu

Réponse du ministère : Agriculture

21/05/1987
Pertinence
Question n° 07209 posée par M. Marcel Vidal

Fixation des prix agricoles de la CEE : position de la France

Réponse du ministère : Agriculture

23/07/1987
Pertinence
Question n° 02030 posée par M. Louis Virapoulle

Incidence de la loi d'amnistie pour la protection des délégués

Réponse du ministère : Agriculture

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02393 posée par M. Claude Pradille

Maintien en institut médico-professionnel des handicapés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03180 posée par M. Jean Chérioux

Inquiétude des associations de parents d'enfants handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03433 posée par M. Xavier de Villepin

Maintien de la présence pétrolière française aux îles Kerguelen

Réponse du ministère : Mer

09/02/1989
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Georges Mouly

Mise en place de centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Handicapés

29/06/1989
Pertinence
Question n° 06266 posée par M. Jean Chérioux

Inquiétude des associations de parents d'élèves handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

14/09/1989
Pertinence