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Questions avec réponses

78 questions

1. Question n° 0623G posée par Mme Corinne Féret

   Situation de l'hôpital

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   16/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0522S posée par Mme Sonia de La Provôté

   Fermeture de l'antenne de la brigade mobile de recherche du Calvados

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   23/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 05975 posée par Mme Corinne Féret

   Projet d'interdiction de collecte des fossiles sur le littoral du Calvados

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   23/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05528 posée par M. Pascal Allizard

   Conséquences indésirables de l'actuel projet de création d'une réserve naturelle dans le Calvados

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   02/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0445S posée par Mme Corinne Féret

   Délais de délivrance des titres d'identité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 05055 posée par M. Gérard Lahellec

   Dépenses éligibles au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 04695 posée par M. Pascal Allizard

   Projet immobilier à proximité du centre Juno Beach

   Réponse du Ministère des armées

   12/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 03676 posée par Mme Corinne Féret

   Accompagnement scolaire des enfants sourds dans le Calvados

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   03/11/2022

   Pertinence

9. Question n° 02589 posée par Mme Sonia de La Provôté

   Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire dans le département du Calvados

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   15/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 2126S posée par Mme Corinne Féret

    Conséquences de l'inflation sur le financement des projets locaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    03/02/2022

    Pertinence