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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 16948 posée par M. Marcel Rainaud

   Transposition de la directive énergies renouvelables à l'éthanol issu des résidus de vinification

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   27/01/2011

   Pertinence

2. Question n° 05051 posée par Mme Christiane Demontès

   Inquiétudes des producteurs de fruits et légumes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/07/2008

   Pertinence

3. Question n° 04822 posée par M. Bernard Piras

   Prix de l'énergie et production sous serre

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/06/2008

   Pertinence

4. Question n° 04617 posée par M. Roland Courteau

   Aides aux marins-pêcheurs et agriculteurs touchés par la hausse des prix du gazole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/05/2008

   Pertinence

5. Question n° 02429 posée par M. Michel Doublet

   Situation des marins pêcheurs face à la hausse des prix du gazole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/11/2007

   Pertinence

6. Question n° 23428 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Développement des filières de production des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/06/2006

   Pertinence

7. Question n° 23471 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Difficultés des horticulteurs du Haut-Rhin

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/06/2006

   Pertinence

8. Question n° 20045 posée par M. Ivan Renar

   Incorporation des biocombustibles au fioul domestique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/10/2005

   Pertinence

9. Question n° 19257 posée par M. Bernard Piras

   Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/09/2005

   Pertinence