Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 21290 posée par M. François Marc

    Artificialisation des terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

    Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20175 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Évaluation de la superficie des terres agricoles converties à l'urbanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18482 posée par M. Philippe Madrelle

    Syndicat mixte pour le développement durable de l'estuaire de la Gironde

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17509 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile des communes de Moselle situées en zone blanche

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06730 posée par M. Jean Besson

    Conséquences pour les collectivités locales de la restructuration de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06746 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Avenir de l'animation en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23084 posée par Mme Patricia Schillinger

    Contrats d'agriculture durable dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17292 posée par M. Jean Louis Masson

    Garantie du libre passage sur les chemins ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible