Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

288 questions

Question n° 12169 posée par M. Roger Besse

Avenir de l'agriculture dans les zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1990
Pertinence
Question n° 21158 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique agricole française

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21159 posée par M. Emmanuel Hamel

Diminution des emplois agricoles dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21434 posée par M. Emmanuel Hamel

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

28/05/1992
Pertinence
Question n° 21600 posée par M. Raymond Soucaret

Réforme de la politique agricole commune (PAC)

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1992
Pertinence
Question n° 21924 posée par M. Hubert D'Andigne

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

02/07/1992
Pertinence
Question n° 11760 posée par M. Jacques-Richard Delong

Conséquences pour la filière bois de l'eurocertification

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1995
Pertinence
Question n° 14704 posée par M. Alain Dufaut

Conditions de constitution du réseau Natura 2000

Réponse du ministère : Agriculture

28/03/1996
Pertinence
Question n° 00249 posée par M. Michel Moreigne

Conséquences de l'élargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale et orientale sur la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1997
Pertinence
Question n° 01241 posée par M. Georges Gruillot

Propositions du Conseil économique et social sur le monde rural

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1997
Pertinence