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300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
288 questions
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Question n° 12169 posée par M. Roger Besse
Avenir de l'agriculture dans les zones défavorisées
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21158 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique agricole française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21159 posée par M. Emmanuel Hamel
Diminution des emplois agricoles dans la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21434 posée par M. Emmanuel Hamel
Réforme de la politique agricole commune
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21600 posée par M. Raymond Soucaret
Réforme de la politique agricole commune (PAC)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21924 posée par M. Hubert D'Andigne
Réforme de la politique agricole commune
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11760 posée par M. Jacques-Richard Delong
Conséquences pour la filière bois de l'eurocertification
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14704 posée par M. Alain Dufaut
Conditions de constitution du réseau Natura 2000
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00249 posée par M. Michel Moreigne
Conséquences de l'élargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale et orientale sur la politique agricole commune
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01241 posée par M. Georges Gruillot
Propositions du Conseil économique et social sur le monde rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence