Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau

    Tarif des prothèses dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16705 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarif des prothèses dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16214 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prothèses dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16225 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Transparence tarifaire du marché de la prothèse dentaire en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15081 posée par Mme Patricia Schillinger

    Application de la loi HPST

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14566 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Application de la loi HPST

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne