Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 06333 posée par M. Simon Sutour

Disparition de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05996 posée par M. Maurice Antiste

Réforme de l'audiovisuel public et modalités de la consultation sur l'avenir de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05553 posée par Mme Nassimah Dindar

France O

Réponse du Ministère de la culture

14/06/2018
Pertinence
Question n° 02239 posée par M. Dominique Théophile

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

30/11/2017
Pertinence
Question n° 15535 posée par M. Alain Anziani

Mouvements sociaux à Radio France et avenir d'un programme de diffusion de grande qualité et indépendant

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/04/2015
Pertinence
Question n° 06021 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement des communes rurales à Internet à haut débit en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

30/10/2008
Pertinence
Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

Connexion réseau haut débit en milieu urbain

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

26/10/2006
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 17808 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture des communes de Bronvaux et de Marange-Silvange par l'ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/05/2005
Pertinence