Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

171 questions

  1. Question n° 24665 posée par Mme Elsa Schalck

    Intégrer les infirmiers anesthésistes à la pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22967 posée par Mme Elsa Schalck

    Intégrer les infirmiers anesthésistes à la pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07433 posée par Mme Cécile Cukierman

    Inscriptions obligatoires figurant sur les diplômes et titre universitaires et enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07307 posée par Mme Annie Guillemot

    Meilleure reconnaissance du diplôme des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04799 posée par M. Michel Savin

    Formation initiale des diplômes d'État dans le champ du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04250 posée par Mme Catherine Dumas

    Organisation du prochain concours du meilleur ouvrier de France dans la catégorie des fromagers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24730 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications de la profession d'infirmier-anesthésiste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22976 posée par M. Philippe Mouiller

    Statut des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard

    Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible