Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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408 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

376 questions

  1. Question n° 0375S posée par M. Jacques Pelletier

    Restauration du diplôme d'Etat d'herboristerie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12141 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un diplôme d'Etat d'activités physiques et sportives d'entretien: dépôt d'un projet de loi

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16327 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22528 posée par M. Maurice Janetti

    Conditions d'attribution du diplôme d'état-major aux officiers de réserve

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00261 posée par M. Jean Cauchon

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00418 posée par M. François Collet

    Situation d'un chirurgien-dentiste naturalisé français

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00869 posée par Mme Hélène Luc

    Equivalence entre le diplôme d'Etat de maître-nageur-sauveteur et le brevet d'éducateur sportif de natation du premier degré

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01919 posée par M. Michel Giraud

    Situation des maîtres-nageurs-sauveteurs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04794 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Profession pharmaceutique: accord de réciprocité entre la France et le Liban

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05160 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Profession d'infirmière: équivalence des diplômes entre la France et l'Allemagne

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible