Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 23801 posée par M. Gérard Cornu

    Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23895 posée par Mme Nelly Olin

    Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23905 posée par M. Pierre André

    Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24017 posée par M. Paul Girod

    Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24328 posée par M. Guy Lemaire

    Projet de décret relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24395 posée par M. Alain Vasselle

    Etablissements d'accueil des enfants de moins de six ans

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24573 posée par M. Michel Sergent

    Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24689 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Etablissements et services d'accueil des enfants en bas âge

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24710 posée par M. Daniel Goulet

    Projet de décret relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08757 posée par M. Marcel Rainaud

    Jardins d'éveil et inégalités

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible