Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2069 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1923 questions

Question n° 06433 posée par M. Louis Jung

CEE: suppression des distorsions de concurrence en matière d'énergie

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1982
Pertinence
Question n° 08627 posée par M. Louis Jung

CEE: suppression des distorsions de concurrence en matière d'énergie

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1982
Pertinence
Question n° 12787 posée par M. Jean Cluzel

Distorsion de concurrence dans le cadre de la communauté économique européenne

Réponse du ministère : Environnement

21/07/1983
Pertinence
Question n° 00765 posée par M. Josselin de Rohan

Mesures en faveur des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01056 posée par M. Paul Girod

Marché du porc

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01058 posée par M. Jacques Moutet

Fonds forestier national: taux d'imposition

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01163 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisation d'un marché commun des capitaux

Réponse du ministère : Économie

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01299 posée par M. Jean-Luc Bécart

Difficultés des producteurs et des entreprises de la filière viande

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01692 posée par M. Michel Rufin

Difficultés des producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01873 posée par M. Jean Benard Mousseaux

Difficultés de l'élevage bovin dans le département de l'Indre

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence