Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 28443 posée par M. Jean-Marie Rausch

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

19/10/2000
Pertinence
Question n° 26034 posée par M. Jean-Guy Branger

Accueil des handicapés et régionalisation des enveloppes budgétaires

Réponse du ministère : Emploi

15/06/2000
Pertinence
Question n° 25693 posée par M. Bernard Fournier

Difficultés financières de l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés

Réponse du ministère : Emploi

01/06/2000
Pertinence
Question n° 24079 posée par Mme Annick Bocandé

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24084 posée par M. Bernard Barraux

Accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24098 posée par M. Bernard Seillier

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24125 posée par M. Jean-Marie Rausch

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

06/04/2000
Pertinence
Question n° 23940 posée par M. Henri de Raincourt

Situation des établissements d'accueil pour les handicapés

Réponse du ministère : Emploi

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23542 posée par M. Michel Doublet

Choix par les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

16/03/2000
Pertinence
Question n° 23547 posée par M. André Bohl

Etablissements pour handicapés

Réponse du ministère : Emploi

16/03/2000
Pertinence