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Questions avec réponses

127 questions

1. Question n° 01339 posée par M. Jacques Oudin

   Evolution du rapport " dépenses de prestation sociale-production intérieure brute "

   Réponse du ministère : Solidarité

   25/08/1988

   Pertinence

2. Question n° 15533 posée par M. André Fosset

   Position de la France concernant les propositions de construction de l'Europe sociale

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   06/06/1991

   Pertinence

3. Question n° 19632 posée par M. Henri Collette

   Bilan des travaux du " Comité Europe " dans les domaines aérien et maritime

   Réponse du ministère : Équipement

   30/01/1992

   Pertinence

4. Question n° 00030 posée par M. Emmanuel Hamel

   Construction de l'Europe sociale

   Réponse du ministère : Travail

   15/04/1993

   Pertinence

5. Question n° 00969 posée par M. Rodolphe Désiré

   Conséquences de l'ouverture du marché communautaire aux concurrents de la Guyane

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   13/05/1993

   Pertinence

6. Question n° 01588 posée par M. Alex Türk

   Industries de confection de la région Nord - Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Industrie

   17/06/1993

   Pertinence

7. Question n° 02345 posée par M. Louis Minetti

   Lutte contre les importations de fruits, légumes et fleurs à " prix cassés "

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   05/08/1993

   Pertinence

8. Question n° 03760 posée par M. André Bohl

   Difficulté des entreprises d'exploitation forestière

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/11/1993

   Pertinence

9. Question n° 05678 posée par M. Georges Gruillot

   Entreprises d'exploitation forestière

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/04/1994

   Pertinence

10. Question n° 07389 posée par M. Ivan Renar

    Recours à des orchestres étrangers en méconnaissance de la législation en vigueur

    Réponse du ministère : Culture

    28/07/1994

    Pertinence