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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

  1. Question n° 01339 posée par M. Jacques Oudin

    Evolution du rapport " dépenses de prestation sociale-production intérieure brute "

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15533 posée par M. André Fosset

    Position de la France concernant les propositions de construction de l'Europe sociale

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19632 posée par M. Henri Collette

    Bilan des travaux du " Comité Europe " dans les domaines aérien et maritime

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00030 posée par M. Emmanuel Hamel

    Construction de l'Europe sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00969 posée par M. Rodolphe Désiré

    Conséquences de l'ouverture du marché communautaire aux concurrents de la Guyane

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01588 posée par M. Alex Türk

    Industries de confection de la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02345 posée par M. Louis Minetti

    Lutte contre les importations de fruits, légumes et fleurs à " prix cassés "

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03760 posée par M. André Bohl

    Difficulté des entreprises d'exploitation forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05678 posée par M. Georges Gruillot

    Entreprises d'exploitation forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07389 posée par M. Ivan Renar

    Recours à des orchestres étrangers en méconnaissance de la législation en vigueur

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible