Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

182 questions

Question n° 02829 posée par M. André Delelis

Situation des médecins exerçant en milieu scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Claude Prouvoyeur

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence
Question n° 04330 posée par M. Louis Virapoulle

Service de santé scolaire de la Réunion

Réponse du ministère : Santé et famille

29/01/1987
Pertinence
Question n° 01676 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Fonctionnement du conseil de prud'hommes de Montmorency (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Justice

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01965 posée par M. Henri Goetschy

Diminution des effectifs de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin

Réponse du ministère : Équipement

20/10/1988
Pertinence
Question n° 03364 posée par M. Xavier de Villepin

Politique du personnel au Quai d'Orsay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/02/1989
Pertinence
Question n° 04640 posée par M. Robert Vizet

Problèmes de fonctionnement du conseil des prud'hommes de Longjumeau (Essonne)

Réponse du ministère : Justice

11/05/1989
Pertinence
Question n° 04866 posée par M. Jean-Jacques Robert

Manque de personnels au conseil de prud'hommes de Longjumeau (Essonne)

Réponse du ministère : Justice

25/05/1989
Pertinence
Question n° 05478 posée par M. Ivan Renar

Situation de la médecine scolaire dans le département du Nord

Réponse du ministère : Solidarité

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05510 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Effectif du conseil de prud'hommes de Nanterre (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Justice

06/07/1989
Pertinence