Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 15307 posée par M. Philippe Leroy

    Compétitivité de l'économie française et avenir du site de Trémery

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15169 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Compétitivité de l'industrie française

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15227 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Compétitivité de l'industrie française et avenir du site de Trémery

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15230 posée par M. Alain Milon

    Attractivité et compétitivité de l'économie française

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15103 posée par M. Olivier Cadic

    Compétitivité de l'industrie française et avenir du site de Trémery

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15107 posée par Mme Patricia Schillinger

    Compétitivité de l'industrie française et avenir du site de Trémery

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16509 posée par M. Michel Boutant

    Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17810 posée par M. Louis Moinard

    Situation de l'emploi dans l'industrie textile

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne