Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 15652 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de la politique de scolarisation des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0915S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Professionnalisation des AVS, des EVS et des AE

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03782 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Reconnaissance du métier d'accompagnant scolaire des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03032 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02912 posée par M. Alain Dufaut

    Dotation pour AVS dans les établissements privés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02132 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02058 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01374 posée par M. Michel Teston

    Statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible