Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0786G posée par Mme Patricia Schillinger

    Initiative « Duoday »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10178 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des associations gestionnaires des organismes de placement spécialisés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 31858 posée par M. André Boyer

    Taxe professionnelle des entreprises employant des personnes handicapées physiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22260 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Association de gestion des fonds pour l'insertion des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19487 posée par M. Michel Alloncle

    Etablissements et services publics sociaux de travail protégé

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18673 posée par M. Jean Bernadaux

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible