Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

163 questions

  1. Question n° 09073 posée par M. Bruno Belin

    Place en institut médico-éducatif

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08333 posée par M. Bruno Belin

    Place en institut médico-éducatif

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07773 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07272 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque de places dans les établissements de type institut médico-éducatif

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07186 posée par M. Didier Marie

    Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06639 posée par M. Jean Louis Masson

    Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06566 posée par M. Hervé Maurey

    Manque de places en établissements médico-éducatifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06254 posée par Mme Marie Mercier

    Inclusion scolaire et accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

    Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05409 posée par M. Édouard Courtial

    Prise en charge des classes pour l'inclusion scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible