Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

163 questions

Question n° 09073 posée par M. Bruno Belin

Place en institut médico-éducatif

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

16/11/2023
Pertinence
Question n° 08333 posée par M. Bruno Belin

Place en institut médico-éducatif

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

07/09/2023
Pertinence
Question n° 07773 posée par M. Pascal Allizard

Difficultés de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07272 posée par M. Bruno Rojouan

Manque de places dans les établissements de type institut médico-éducatif

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

15/06/2023
Pertinence
Question n° 07186 posée par M. Didier Marie

Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

08/06/2023
Pertinence
Question n° 06639 posée par M. Jean Louis Masson

Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

04/05/2023
Pertinence
Question n° 06566 posée par M. Hervé Maurey

Manque de places en établissements médico-éducatifs

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

27/04/2023
Pertinence
Question n° 06254 posée par Mme Marie Mercier

Inclusion scolaire et accompagnement des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05409 posée par M. Édouard Courtial

Prise en charge des classes pour l'inclusion scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/02/2023
Pertinence