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Questions avec réponses

74 questions

1. Question n° 0789S posée par M. Éric Gold

   Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07773 posée par M. Pascal Allizard

   Difficultés de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 0378S posée par M. Daniel Gueret

   Iniquité de traitement des enfants en situation de handicap selon qu'ils habitent en milieu urbain ou rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   26/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 04903 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Formation à la protection de l'enfance du personnel au sein des établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 04693 posée par M. Serge Babary

   Conditions d'accueil des enfants en situation de handicap en Indre-et-Loire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/01/2023

   Pertinence

6. Question n° 0031G posée par M. Cédric Vial

   Scolarité des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 0174S posée par Mme Vivette Lopez

   Manque de places en instituts médico-éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 02641 posée par Mme Patricia Demas

   Revalorisation du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/09/2022

   Pertinence

9. Question n° 01755 posée par Mme Laurence Garnier

   Précarisation du métier d'accompagnant d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    21/07/2022

    Pertinence