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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/10/2016

   Pertinence

2. Question n° 17319 posée par M. Hubert Falco

   Prise en charge des enfants dyslexiques et dyspraxiques en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/07/2015

   Pertinence

3. Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate

   Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/06/2015

   Pertinence

4. Question n° 0320C posée par Mme Aline Archimbaud

   La réforme du collège

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 15536 posée par Mme Catherine Troendlé

   Manque d'informations des inspections d'académie sur les personnels des écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/04/2015

   Pertinence

6. Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate

   Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/03/2015

   Pertinence

7. Question n° 15490 posée par M. Alain Marc

   Intégration en milieu scolaire des enfants dyslexiques et dyspraxiques

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 15268 posée par Mme Chantal Deseyne

   Manque d'auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/03/2015

   Pertinence

9. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

10. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

    Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    05/02/2015

    Pertinence