Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 09181 posée par M. Hervé Maurey

    Instruction en famille dans l'Eure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Éducation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08456 posée par M. Hervé Maurey

    Instruction en famille dans l'Eure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0789S posée par M. Éric Gold

    Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07773 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07673 posée par M. Fabien Genet

    Prise en charge financière par les collectivités des assistants d'élèves en situation de handicap pendant le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

    Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06254 posée par Mme Marie Mercier

    Inclusion scolaire et accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

    Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05689 posée par M. Patrice Joly

    Conditions de formation des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH).

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible