Recherche de questions

Questions avec réponses

66 questions

1. Question n° 1101S posée par M. Pierre Barros

   Situation de la pédopsychiatrie dans le Val-d'Oise

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0789S posée par M. Éric Gold

   Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

   Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0767S posée par Mme Michelle Meunier

   Situation des familles d'enfants en situation de handicap en Loire-Atlantique

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0625S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0378S posée par M. Daniel Gueret

   Iniquité de traitement des enfants en situation de handicap selon qu'ils habitent en milieu urbain ou rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   26/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 0221S posée par M. Olivier Paccaud

   Inclusion scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 0181S posée par M. Rémi Féraud

   Pérennisation de l'activité des jardins d'enfants pédagogiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/10/2022

   Pertinence

10. Question n° 0157S posée par M. Marc Laménie

    Maintien du dispositif local « OnPrendLeRelais »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    29/09/2022

    Pertinence