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Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 2105S posée par M. Franck Menonville

   Accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   27/01/2022

   Pertinence

2. Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

   Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   09/12/2021

   Pertinence

3. Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel

   Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   09/12/2021

   Pertinence

4. Question n° 1925S posée par M. Laurent Somon

   Accompagnement des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   18/11/2021

   Pertinence

5. Question n° 1756S posée par Mme Laurence Harribey

   Revalorisation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   08/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 1462S posée par Mme Élisabeth Doineau

   École inclusive et accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   14/01/2021

   Pertinence

7. Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

   Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/03/2020

   Pertinence

8. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas

   Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   24/01/2019

   Pertinence

10. Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel

    Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    08/11/2018

    Pertinence