Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
-
Question n° 02334 posée par M. Pierre Noe
Crédits de l'enseignement privé et public pour 1979
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0586S posée par M. Francis Grignon
Manque de cadres dans l'enseignement catholique du ressort de l'académie de Strasbourg
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 1042S posée par M. Roland du Luart
Financement par les conseils généraux des travaux de sécurité des collèges de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
-
Question n° 1039S posée par M. Dominique Braye
Répartition intercommunale des charges scolaires de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0035S posée par M. Michel Teston
Financement des écoles privées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 1367S posée par M. Dominique Watrin
Contrôle de l'utilisation des fonds publics dans les écoles privées
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence