Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 24000 posée par M. Cyril Pellevat

    Maintien des aides à destination des agences de voyage jusqu'à une reprise satisfaisante de leur activité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23036 posée par M. François Bonhomme

    Conséquences de l'épisode de gel d'avril 2021 pour la filière viticole dans le sud-ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22764 posée par M. Hervé Maurey

    Pratiques de certains exploitants et gestionnaires de résidences de tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21025 posée par M. Cyril Pellevat

    Inadaptation des critères d'accès au fonds de solidarité à certaines situations

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20867 posée par Mme Monique Lubin

    Soutien au commerce de gros dans le cadre de la crise de la Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20686 posée par M. Alain Joyandet

    Aides aux grossistes alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20279 posée par M. Daniel Gueret

    Attribution des aides et code d'activité principale exercée

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20124 posée par Mme Annick Billon

    Fonds de solidarité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20152 posée par M. Daniel Laurent

    Situation de la filière torréfactrice et de la distribution automatique de boissons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19817 posée par M. Alain Duffourg

    Soutien à la filière thermale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible