Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 02041 posée par M. Paul Seramy

    Tatouage des équidés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00014 posée par M. Paul Seramy

    Vol de chevaux : tatouage obligatoire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09425 posée par M. Rémi Herment

    Tatouage des équidés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08868 posée par M. Paul Seramy

    Tatouage des équidés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08869 posée par M. Pierre Vallon

    Tatouage des équidés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08907 posée par M. Pierre Lacour

    Tatouage obligatoire des équidés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07084 posée par M. Rémi Herment

    Trafic de chevaux volés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06987 posée par M. Paul Seramy

    Lutte contre le trafic de chevaux volés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07028 posée par M. Pierre Vallon

    Lutte contre le trafic de chevaux volés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07053 posée par M. Pierre Lacour

    Trafic de chevaux volés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible