Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 19886 posée par M. Alain Dufaut

Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

28/10/1999
Pertinence
Question n° 19460 posée par M. Francis Giraud

Prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

14/10/1999
Pertinence
Question n° 18578 posée par M. Marcel Vidal

Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

02/09/1999
Pertinence
Question n° 18289 posée par M. Gérard Delfau

Situation des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

29/07/1999
Pertinence
Question n° 18173 posée par M. André Vézinhet

Situation des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Emploi

22/07/1999
Pertinence
Question n° 17900 posée par M. Bernard Fournier

Prise en charge médico-sociale des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

15/07/1999
Pertinence
Question n° 17913 posée par M. Michel Doublet

Situation des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

15/07/1999
Pertinence
Question n° 17714 posée par M. Alain Dufaut

Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17737 posée par M. Pierre Mauroy

Traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17742 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Situation des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

08/07/1999
Pertinence