Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 05063 posée par M. Philippe Adnot

    Maintien de l'avantage accordé aux personnels logés par nécessité absolue de service en cas de réduction d'effectif d'un établissement public local d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25050 posée par M. Jean Louis Masson

    Affectation en catégorie B des enseignants titulaires d'une licence de théologie en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18764 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Validation des années travaillées dans les GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09805 posée par M. Louis Duvernois

    Retraite des enseignants français détachés directs à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 36950 posée par M. Bruno Sido

    Amélioration de la retraite des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 35790 posée par M. Serge Lagauche

    Situation des infirmières et infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 33914 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation du statut des infirmiers et infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 33930 posée par M. Charles Ginésy

    Infirmiers de l'éducation nationale : revalorisation salariale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 32501 posée par Mme Gisèle Printz

    Egalité professionnelle à l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 31892 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Mise à disposition des personnels techniciens et ouvriers de service de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible