Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 03584 posée par M. Daniel Laurent

Financement des programmes de développement rural 2014-2020

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/03/2018
Pertinence
Question n° 04158 posée par Mme Nathalie Delattre

Mise en oeuvre des programmes de développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04289 posée par M. Jean-Marie Janssens

Mise en oeuvre et financement des programmes de développement rural jusqu'en 2020

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 06823 posée par M. Hugues Saury

Notification de la politique agricole commune 2019 de la France à la Commission européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/09/2018
Pertinence
Question n° 07082 posée par M. Roland Courteau

Calendrier de mise en paiement des aides à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/10/2018
Pertinence
Question n° 16241 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16396 posée par Mme Christine Prunaud

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16847 posée par M. Jean-Marie Janssens

Aide au maintien en agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence