Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

113 questions

Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

Guerre en Ukraine

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 09797 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Accompagnement des Français résidant en Équateur

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09609 posée par M. Jean-Luc Ruelle

Fermeture des représentations diplomatiques et consulaires françaises au Niger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/12/2023
Pertinence
Question n° 08798 posée par M. Pascal Allizard

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/10/2023
Pertinence
Question n° 05235 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des journalistes en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05142 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Participation de la France au renouvellement du matériel militaire polonais par du matériel extra européen

Réponse du Ministère des armées

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05197 posée par M. André Vallini

Déclaration politique internationale sur le renforcement de la protection des civils contre les conséquences humanitaires découlant de l'utilisation d'armes explosives dans les zones peuplées

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05077 posée par M. Yves Détraigne

Situation de la centrale nucléaire ukrainienne de Zaporijjia

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/02/2023
Pertinence
Question n° 0181G posée par M. François Bonneau

Soutien militaire à l'Ukraine

Réponse du Ministère des armées

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence