Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin

    Dissuasion nucléaire française et européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

    Guerre en Ukraine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1748G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Système de combat aérien du futur

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1356G posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1051G posée par M. Alain Richard

    Décès des treize militaires au Mali

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0706G posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Violences sur les Champs-Élysées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09055 posée par M. Abdallah Hassani

    Régime de solde et d'indemnités des militaires entretenus au compte du budget de la France outre-mer

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0545G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Menace terroriste

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0419G posée par Mme Corinne Imbert

    Service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0179G posée par M. Patrick Kanner

    Population kurde

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible