Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

  1. Question n° 24051 posée par M. Édouard Courtial

    Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne sur le statut des militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1749G posée par M. Dominique de Legge

    Actualisation de la loi de programmation militaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04261 posée par M. Christian Cambon

    Danger de la concurrence internationale dans les équipements personnels des forces armées françaises

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22839 posée par M. Philippe Leroy

    Extension des zones de protection des radars militaires et éoliennes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22323 posée par M. Jacques Genest

    Restriction du développement de l'énergie éolienne due à la présence de radars militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17342 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Protection de nos forcées armées face au virus de la variole

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14709 posée par M. Stéphane Ravier

    Disponibilité des aéronefs

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14715 posée par M. Philippe Bas

    Création d'associations professionnelles militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14570 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Création d'associations professionnelles militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14515 posée par M. Antoine Lefèvre

    Création d'associations professionelles nationales au sein des armées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible