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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 13524 posée par M. Robert Vizet

   Centre de formation d'éducateurs de l'enfance inadaptée d'Evry (Essonne)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   31/01/1991

   Pertinence

2. Question n° 20839 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Usage du titre de psychologue

   Réponse du ministère : Santé

   23/04/1992

   Pertinence

3. Question n° 07526 posée par M. Charles Metzinger

   Financement des centres d'aide par le travail (CAT)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   11/08/1994

   Pertinence

4. Question n° 07540 posée par M. Emmanuel Hamel

   Moyens de l'apprentissage et de la formation professionnelle

   Réponse du ministère : Travail

   11/08/1994

   Pertinence

5. Question n° 21509 posée par M. Marcel Vidal

   Actions de formation du centre français de commerce extérieur

   Réponse du ministère : Finances

   27/03/1997

   Pertinence

6. Question n° 04590 posée par M. André Maman

   Principe d'égalité des chances d'accès aux grandes écoles

   Réponse du ministère : Éducation

   27/11/1997

   Pertinence

7. Question n° 05749 posée par M. Patrice Gélard

   Statut des infirmiers psychiatriques

   Réponse du ministère : Santé

   29/01/1998

   Pertinence

8. Question n° 06307 posée par M. Fernand Demilly

   Diplôme d'Etat d'infirmier du secteur psychiatrique

   Réponse du ministère : Santé

   19/02/1998

   Pertinence

9. Question n° 09906 posée par M. Georges Gruillot

   Agents locaux de médiation

   Réponse du ministère : Défense

   30/07/1998

   Pertinence

10. Question n° 14026 posée par M. Philippe Marini

    Situation des infirmiers du secteur psychiatrique

    Réponse du ministère : Santé

    11/02/1999

    Pertinence