Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 22125 posée par M. Patrice Joly

    Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00899 posée par M. Philippe Bas

    Développement des sites des écoles de conduite en ligne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18293 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Écoles de conduite

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18345 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des professionnels des écoles de conduite

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17854 posée par Mme Colette Giudicelli

    Développement des sites d'auto-écoles en ligne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0389S posée par Mme Catherine Procaccia

    Perte de l'agrément européen par l'École nationale vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04813 posée par M. Luc Carvounas

    Difficultés financières rencontrées par l'École nationale vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04364 posée par Mme Catherine Procaccia

    Implantation d'une faculté privée de chirurgie dentaire à Toulon

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01317 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Avenir des CREPS

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23390 posée par M. Jean Louis Masson

    Gratuité de l'examen du permis de conduire et listes d'attente

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne