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Questions avec réponses

301 questions

1. Question n° 1088S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Effectifs prévisionnels et fermetures de classes en Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 08738 posée par Mme Sylviane Noël

   Prise en charge par l'assurance maladie des soins des personnes atteintes de troubles « dys »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0827S posée par Mme Agnès Canayer

   Éligibilité du permis bateau au compte personnel de formation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08332 posée par M. Jean-Yves Roux

   Projet de baisse globale des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 07977 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Actions menées par notre pays en faveur de la francophonie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   27/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

   Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

   Réponse du Ministère de la culture

   29/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 06124 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Avenir des écoles nationales d'architecture et de paysage françaises

   Réponse du Ministère de la culture

   06/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0472S posée par Mme Frédérique Puissat

   Statut de l'administrateur ad hoc

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   02/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 04230 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Revalorisation salariale des professionnels des services intégrés d'accueil et orientation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   08/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 0283S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation des conseillers pédagogiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    01/12/2022

    Pertinence