Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 1219G posée par M. Franck Menonville

Réponse européenne à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/03/2020
Pertinence
Question n° 0406G posée par M. André Gattolin

Agence européenne des réfugiés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

27/06/2018
Pertinence
Question n° 0358G posée par M. Jean Bizet

Politique agricole commune

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2018
Pertinence
Question n° 1153G posée par M. Michel Boutant

Relation franco-allemande

Réponse du Premier ministre

15/02/2017
Pertinence
Question n° 1113G posée par M. Martial Bourquin

Relations entre la France et les États-Unis

Réponse du Premier ministre

27/01/2017
Pertinence
Question n° 0793G posée par M. Didier Marie

Conseil européen : crise migratoire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

18/03/2016
Pertinence
Question n° 0740G posée par M. François Fortassin

Réunion à Rome des pays fondateurs de l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/02/2016
Pertinence
Question n° 0726G posée par M. Alain Richard

Action de la France au niveau européen : lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/01/2016
Pertinence
Question n° 0610G posée par M. Bruno Retailleau

Politique migratoire européenne et Turquie

Réponse du Premier ministre

21/10/2015
Pertinence
Question n° 0529G posée par M. Roger Karoutchi

Situation des migrants

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/06/2015
Pertinence