Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
951 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
862 questions
-
Question n° 1260S posée par Mme Anne Souyris
Pollution de l'Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 10839 posée par M. Daniel Salmon
Gestion des déchets nucléaires militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 10359 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Calcul de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 1095S posée par M. Olivier Henno
Taxation du carbone et centre de valorisation énergétique Flamoval
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 09899 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Évolution règlementaire et gestion des pneumatiques d'ensilage
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 1021S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 09339 posée par Mme Catherine Dumas
Communication gouvernementale de promotion du compostage obligatoire à compter du 1er janvier
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0658G posée par Mme Marta de Cidrac
Directive européenne sur les emballages
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 08817 posée par M. Bruno Belin
Indemnités pour les membres d'un syndicat mixte ouvert
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 08147 posée par M. Henri Cabanel
Processus de récupération des pneus usagés
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence