Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

  1. Question n° 23264 posée par M. René-Paul Savary

    Épreuve de philosophie du baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07020 posée par M. Roger Karoutchi

    Ouverture des examens et concours de l'administration publique aux docteurs

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22844 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Formation des infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19952 posée par Mme Hermeline Malherbe

    Conditions d'exercice professionnel des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13768 posée par Mme Françoise Férat

    Réforme de la formation initiale en kinésithérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13749 posée par M. Alain Anziani

    Formation des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07911 posée par M. Pierre Jarlier

    Reconnaissance au grade de master de la formation d'orthoptiste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07809 posée par Mme Virginie Klès

    Réforme du diplôme de puéricultrice

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07544 posée par M. Alain Le Vern

    Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07553 posée par Mme Patricia Schillinger

    Diplôme de puéricultrice

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne