Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

162 questions

  1. Question n° 10920 posée par M. Bernard Fialaire

    Anglicisation de nos diplômes universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation des écoles territoriales supérieures d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des écoles d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05422 posée par M. Yves Détraigne

    Réguler l'offre d'enseignement supérieur privé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05447 posée par Mme Marie Mercier

    Encadrement des formations dispensées par les établissements privés à but lucratif de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02785 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Modalités d'exercice des infirmiers en pratique avancée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23530 posée par M. Jean Louis Masson

    Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23264 posée par M. René-Paul Savary

    Épreuve de philosophie du baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22067 posée par M. Jean Louis Masson

    Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14339 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Reconnaissance d'une formation de niveau master 2 pour les infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible