Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0473G posée par Mme Guylène Pantel

Mobilisation des gendarmes pour les jeux Olympiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

15/06/2023
Pertinence
Question n° 0297G posée par Mme Samantha Cazebonne

Comité national d'éthique dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/03/2023
Pertinence
Question n° 0243G posée par M. Xavier Iacovelli

État des transports franciliens dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. François Patriat

Jeux Olympiques et Paralympiques

Réponse du Première ministre

28/07/2022
Pertinence
Question n° 1995G posée par M. Éric Gold

Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1639G posée par M. Bernard Fialaire

Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Pertinence
Question n° 0465G posée par M. Michel Savin

Sport

Réponse du Ministère des sports

26/09/2018
Pertinence
Question n° 0434G posée par M. Jean-Claude Requier

Victoire en Coupe du monde et unité nationale

Réponse du Premier ministre

20/07/2018
Pertinence
Question n° 0439G posée par M. Vincent Delahaye

Violences et dégradations commises le 15 juillet

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/07/2018
Pertinence
Question n° 24330 posée par Mme Valérie Létard

Publication du décret d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/12/2016
Pertinence