Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 0486G posée par M. Dominique Théophile

    Pénurie d'effectif des contrôleurs aériens en Guadeloupe

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0426G posée par M. Michel Dagbert

    Fret ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0243G posée par M. Xavier Iacovelli

    État des transports franciliens dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0036G posée par Mme Véronique Guillotin

    Difficultés de recrutement dans les transports scolaires

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1773G posée par M. Teva Rohfritsch

    Soutien aux compagnies aériennes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1692G posée par Mme Guylène Pantel

    Desserte ferroviaire du Massif central

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1576G posée par M. Dominique Théophile

    Décarbonation du transport maritime international

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1387G posée par Mme Guylène Pantel

    Transport sanitaire en Lozère

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1351G posée par Mme Maryse Carrère

    Liaisons aériennes et aménagement du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1301G posée par Mme Josiane Costes

    Lignes aériennes d'aménagement du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible