Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 03436 posée par Mme Nathalie Delattre

    Résultats des expérimentations de limitation de vitesse à 80 km/h menées de 2015 à 2017

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24330 posée par Mme Valérie Létard

    Publication du décret d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24011 posée par Mme Pascale Gruny

    Décret fixant les conditions de dispensation des activités physiques adaptées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23938 posée par Mme Karine Claireaux

    Place des enseignants en activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23955 posée par M. Alain Milon

    Situation des enseignants en activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23957 posée par Mme Dominique Gillot

    Mise en oeuvre de la prescription d'une activité physique adaptée aux patients atteints d'une affection de longue durée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23887 posée par Mme Caroline Cayeux

    Périmètre d'intervention des enseignants en activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23890 posée par M. Olivier Cigolotti

    Décret concernant les enseignants en activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23001 posée par Mme Françoise Laborde

    Recrudescence de pratiques illégales de substitution au métier de masseur kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22842 posée par M. Daniel Gremillet

    Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes et compétences des professionnels

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible