Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3241 questions

Question n° 0021G posée par M. Maurice Lombard

Situation en Israël et dans les territoires palestiniens

Réponse du ministère : Affaires européennes

21/03/1997
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Michel Moreigne

Propositions européennes en matière d'élevage bovin

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Michel Duffour

Organisation des négociations sur les 35 heures

Réponse du ministère : Emploi

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Pierre Mauroy

Politique de la ville

Réponse du ministère : Emploi

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. René-Pierre Signé

Travail des enfants

Réponse du ministère : Emploi

29/05/1998
Pertinence
Question n° 0035G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Décrets d'application de la loi contre les exclusions et relèvement des minima sociaux

Réponse du ministère : Ville

27/11/1998
Pertinence
Question n° 0089G posée par M. Guy Lemaire

Mise en oeuvre des 35 heures dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

19/02/1999
Pertinence
Question n° 0093G posée par M. Jean-Claude Carle

Réformes de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

19/02/1999
Pertinence
Question n° 0237G posée par M. Christian Bonnet

Crise agricole en Bretagne

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1999
Pertinence
Question n° 0373G posée par Mme Danièle Pourtaud

Pilule du lendemain dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Famille

23/06/2000
Pertinence