Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 01282 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Recensement des travailleurs handicapés dans une entreprise

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08419 posée par Mme Françoise Férat

    Impacts sur les entreprises adaptées de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0599S posée par M. Philippe Mouiller

    Conséquences de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08465 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08492 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08522 posée par Mme Catherine Deroche

    Impact de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08538 posée par M. Éric Gold

    Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08542 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08552 posée par M. Dany Wattebled

    Avenir des établissements et services d'aide par le travail et des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08562 posée par M. Frédéric Marchand

    Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible