Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 00717 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: revalorisation de l'allocation différentielle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00152 posée par M. Pierre Vallon

    Abaissement de la majorité sociale à 18 ans

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00199 posée par M. Pierre Vallon

    Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00203 posée par M. Pierre Vallon

    Allocation aux adultes handicapés: augmentation

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00204 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: remboursement des frais supplémentaires

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08479 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: attribution de l'allocation compensatrice

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08480 posée par M. Pierre Vallon

    Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01790 posée par M. Pierre Vallon

    Structures d'accueil des adultes handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible