Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 07617 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Moyens au service de l'école inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04900 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Développement de l'école inclusive et accompagnement des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03676 posée par Mme Corinne Féret

    Accompagnement scolaire des enfants sourds dans le Calvados

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00625 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en charge des accompagnants des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1041G posée par Mme Colette Mélot

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12217 posée par M. Patrick Chaize

    Précarité des personnels encadrant les enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible